 Le 02 Avr 2009 00:53
gigigi
Informaticien
Inscrit le: 01 Déc 2008
Messages: 72
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| Clause Exclusivité |
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Salut,
Je viens de décrocher un nouveau contrat de travail (et oui ça finit par arriver de nos jours), je n'ai pas encore rien signé, mais j'ai lu le contrat, il est un peu long et certaines clause n'étaient pas très claires, car je ne suis pas très doué en droit de travail, mais bon c'est pas grave car en général c'est pas mal, seulement je veux avoir, si possible des explications et des détails sur la clause d'exclusivité, quelles sont les conditions d'application de cette clause? et qu'est-ce qu'on peut risquer à cause de cela?
Merci. |
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Le 02 Avr 2009 23:25
hiba
Informaticien
Inscrit le: 05 Nov 2007
Messages: 1764
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| Clause Exclusivité |
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| Mes félicitations gigigi pour ton nouveau contrat, mais pour la clause d'exclusivité elle figure sur la plupart des contrats de contrat de travail (surtout s'il s'agit du premier contrat de l'employé), avec cette clause les employeurs (ssii et éditeurs de logiciels) exigent de leur salarié, s'il arrive et il démissionne, de ne pas travailler chez une boite qui fait presque la même chose, pendant une certaine période (une année en général). Voilà ce que je sais de la clause d'exclusivité (en fait moi aussi je ne connais pas grand chose en droit de travail). |
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Le 02 Avr 2009 23:29
sesame
Informaticien
Inscrit le: 29 Nov 2007
Messages: 1201
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| Clause Exclusivité |
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| hiba a écrit: | | Mes félicitations gigigi pour ton nouveau contrat, mais pour la clause d'exclusivité elle figure sur la plupart des contrats de contrat de travail (surtout s'il s'agit du premier contrat de l'employé), avec cette clause les employeurs (ssii et éditeurs de logiciels) exigent de leur salarié, s'il arrive et il démissionne, de ne pas travailler chez une boite qui fait presque la même chose, pendant une certaine période (une année en général). Voilà ce que je sais de la clause d'exclusivité (en fait moi aussi je ne connais pas grand chose en droit de travail). |
Non hiba, ça c'est la clause de "non-concurrence" à ne pas confondre, s'il vous plait, avec la clause d'exclusivité, car il s'agit de deux clauses complètement différentes. |
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Le 03 Avr 2009 00:11
hiba
Informaticien
Inscrit le: 05 Nov 2007
Messages: 1764
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| Clause Exclusivité |
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| sesame a écrit: | | hiba a écrit: | | Mes félicitations gigigi pour ton nouveau contrat, mais pour la clause d'exclusivité elle figure sur la plupart des contrats de contrat de travail (surtout s'il s'agit du premier contrat de l'employé), avec cette clause les employeurs (ssii et éditeurs de logiciels) exigent de leur salarié, s'il arrive et il démissionne, de ne pas travailler chez une boite qui fait presque la même chose, pendant une certaine période (une année en général). Voilà ce que je sais de la clause d'exclusivité (en fait moi aussi je ne connais pas grand chose en droit de travail). |
Non hiba, ça c'est la clause de "non-concurrence" à ne pas confondre, s'il vous plait, avec la clause d'exclusivité, car il s'agit de deux clauses complètement différentes. |
Ah oui tu as raison semame, apparemment j'ai confondu entre les deux clauses, je vous ai dit que je ne maitrise pas le droit de travail (peut être même je ne le connais pas). |
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Le 03 Avr 2009 00:21
sesame
Informaticien
Inscrit le: 29 Nov 2007
Messages: 1201
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| Clause Exclusivité |
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| Par contre pour la clause d'exclusivité, l'employeur exige de son employé de ne pas travailler pour le compte d'une autre boite pendant la période durant laquelle celui-ci (l'employé) est lié (par son contrat travail) avec son employeur. J'espère que mes explications n'étaient compliquées. |
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Le 03 Avr 2009 00:25
gigigi
Informaticien
Inscrit le: 01 Déc 2008
Messages: 72
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| Clause Exclusivité |
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| hiba a écrit: | | Mes félicitations gigigi pour ton nouveau contrat, |
Merci hiba, en réalité je réfléchis encore, j'ai rien signé, il y a beaucoup de clause et ça ne m'a pas plu, car j'ai peur de signer sur une clause qui s'avère par la suite compliquée voir "grave". |
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Le 03 Avr 2009 00:28
gigigi
Informaticien
Inscrit le: 01 Déc 2008
Messages: 72
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| Clause Exclusivité |
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| sesame a écrit: | | Par contre pour la clause d'exclusivité, l'employeur exige de son employé de ne pas travailler pour le compte d'une autre boite pendant la période durant laquelle celui-ci (l'employé) est lié (par son contrat travail) avec son employeur. J'espère que mes explications n'étaient compliquées. |
Merci sesame, tes explications sont claires, mais en je ne vois pas l'utilité de cette clause, car comment pourrais-je travailler pour le compte d'une autre boite tout en étant salarié de mon employeur actuel (si éventuellement je m'engage pour cet employeur)? |
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Le 03 Avr 2009 13:56
Stef
Informaticien
Inscrit le: 05 Nov 2007
Messages: 698
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| Clause Exclusivité |
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| La clause d'exclusivité peut être importante en cas ou vous travaillez à temps partiel, autrement, l'intérêt pour l'employeur dans cette clause est de se prémunir contre toute activité concurrentielle sur le temps de travail résiduel. |
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Le 04 Avr 2009 00:05
Mika
Informaticien
Inscrit le: 15 Avr 2008
Messages: 263
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| Clause Exclusivité |
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| Stef a écrit: | | La clause d'exclusivité peut être importante en cas ou vous travaillez à temps partiel, autrement, l'intérêt pour l'employeur dans cette clause est de se prémunir contre toute activité concurrentielle sur le temps de travail résiduel. |
Oui stef t'as raison, cette clause d'exclusivité n'est utile que si l'employé devrait travailler à temps partiel (et encore), donc je suppose que le futur employeur de gigigi essaie de l'obliger de ne pas travailler pour d'autres boites, et je crois qu'il s'agit d'un travail partiel. |
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Le 04 Avr 2009 00:23
gigigi
Informaticien
Inscrit le: 01 Déc 2008
Messages: 72
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| Clause Exclusivité |
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| Merci mes chers amis pour vos réponses, en fait je ne vais pas travailler en temps partiel, il s'agit d'un travail plein temps, donc je ne vois pas l'utilité de cette clause sur mon contrat, apparemment mon futur employeur veut compliquer les choses et prendre toutes les mesures. |
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